Vous avez passé votre vie à bâtir un patrimoine. Vous êtes propriétaire de votre résidence principale, salarié du privé, et vous commencez à envisager l’avenir de vos enfants. Pourtant, un invité surprise s’apprête à s’inviter à votre succession : l’administration fiscale.
Et si je vous disais qu’il existe une stratégie, légale et redoutablement efficace, pour transmettre 800 000 € en totale franchise d’impôts ?
Découvrez le Contrat de Capitalisation en Démembrement.
Le paradoxe de la transmission en France
La plupart des parents se contentent de l’assurance-vie classique. C’est un excellent outil, mais il possède ses limites, notamment après 70 ans. Pour ceux qui souhaitent aller plus loin et protéger ce qu’ils ont construit, le contrat de capitalisation offre une flexibilité que l’assurance-vie ne permet pas : la donation de la nue-propriété.
Étude de cas : Comment une famille a économisé 400 000 € de base taxable
Prenons l’exemple d’un couple marié sous le régime de la communauté avec deux enfants. Ils disposent de 800 000 € de liquidités à transmettre.
1. La mise en place : Le contrat de capitalisation
Au lieu de laisser dormir ces fonds sur des livrets ou de simples contrats d’assurance-vie, les parents souscrivent un contrat de capitalisation. À la différence de l’assurance-vie, ce contrat ne se dénoue pas au décès : il fait partie de la succession, ce qui permet de le démembrer.
2. La donation stratégique : L’avantage de l’âge
Les parents effectuent une donation de la nue-propriété du contrat à leurs enfants.
- S’ils ont moins de 61 ans, la loi applique une décote de 50 % sur la valeur donnée.
- La valeur fiscale transmise tombe donc à 400 000 €.
- En utilisant les abattements légaux (100 000 € par parent et par enfant), les droits de succession tombent à 0 €.
3. Le contrôle et les revenus pour les parents
C’est ici que la stratégie est imbattable. Les parents conservent l’usufruit :
- Revenus : Ils profitent de 100 % des intérêts générés par les 800 000 €.
- Contrôle : Ils gardent la main sur la gestion financière (choix des supports, arbitrages).
- Sécurité : Ils peuvent prévoir des clauses de réversion pour protéger le conjoint survivant.
4. Le dénouement : Une sortie sans frottement fiscal
Au décès des parents, l’usufruit s’éteint. Les enfants récupèrent la pleine propriété du contrat automatiquement.
- Le gain : Ils reçoivent l’intégralité du capital (800 000 € + les intérêts capitalisés) sans payer un seul centime de droits de succession supplémentaires.
Pourquoi cette stratégie est-elle supérieure ?
Zéro fiscalité successorale : Sur une base de 400 000 € économisée, le gain est massif.
Optimisation des frais : En utilisant des supports à frais réduits comme les ETF, la performance n’est pas grignotée par les coûts de gestion.
Adaptabilité : On peut adapter le risque selon l’âge des enfants, du profil dynamique pour les plus jeunes au profil sécuritaire pour les plus proches de la majorité.
Conclusion : Anticiper pour ne pas subir
Transmettre intelligemment, c’est protéger ce que vous avez construit pour que vos enfants en profitent pleinement, et non l’administration fiscale. Que vos enfants aient 9, 12 ou 16 ans, le facteur temps est votre meilleur allié pour optimiser votre fiscalité.
Vous souhaitez simuler votre gain fiscal et protéger l’avenir de vos enfants ?